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Mentions Légales
Mentions Légales :

La société :

Le site internet "www.leventdesthes.com" appartient au magasin Le Vent Des Thés.

nom: Le Vent Des Thés
raison sociale: SARL au capital de 7622,45 Euros
numéro RCS: 400 008 975.
Dirigeant: Mr Lefevre François-Xavier
adresse: 12 Rue Thévenet
59140 Dunkerque
tel: 09 52 58 58 58

Confidentialité de vos coordonnées personnelles :

Le Vent des thés attache un soin tout particulier à la protection de vos données personnelles et met tout en œuvre pour respecter ce droit. Droit d'accès et rectification : Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

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Courrier électronique : Les adresses de courrier électronique sont destinées uniquement à Le Vent des Thés.

Aucune adresse de courrier électronique n'est vendue, donnée, cédée ou échangée.

Autres informations : Lors du passage de votre commande, nous enregistrons, en vue du traitement de votre demande, certaines données (nom, prénom et adresse postale).

Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB et est réalisé par le biais du système sécurisé Cyberplus de la Banque Populaire qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire (Banque Populaire).

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Pour tout paiement par carte bancaire sur le Site, le certificat délivré par le gestionnaire de télé paiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil.

Les factures sont disponibles sur l'espace « Mon compte » de l'abonné. Ces factures sont disponibles en téléchargements directement dans l'espace « Mon Compte ».

Propriété Intellectuelle :

Tous les éléments du site www.leventdesthes.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société SARL Le Vent des Thés.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site www.leventdesthes.com, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société SARL Le Vent des Thés. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site www.leventdesthes.com et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société SARL Le Vent des Thés.

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Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de la société Le Vent des Thés.

Preuve - Conservation et Archivage des transactions :

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société SARL Le Vent ds Thés et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du code civil.

Loi informatique et libertés :

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé et peuvent être utilisées par la société Le Vent des thés à des fins d’information et de promotion de ses propres produits.

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes ainsi que l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validité de la commande.

Le Client donne son consentement à l'utilisation des données nominatives recueillies aux termes de la présente commande, au titre du fichier de clientèle de Le Vent des Thés.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le traitement de ces informations nominatives a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et Libertés (CNIL) Le numéro de déclaration du site est le numéro 128 255 5.

Le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification, qu'il peut exercer auprès de Le Vent des Thés. Il peut l'exercer en ligne via son interface d'utilisateur ou en envoyant par mail sa demande à l'adresse : contact@leventdesthes.com

Conditions d'hébergement :

Le site internet "www.leventdesthes.com" est hébergé chez le prestataire de service OVH.

nom: OVH GS
raison sociale: SAS
adresse: 2 R KELLERMANN
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